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Amazon dans le viseur de Bruxelles sur les ebooks

Nouveau rebondissement dans le marché des livres numériques. La Commission européenne vient d’ouvrir une enquête sur les accords de distribution qu’Amazon a noués avec des maisons d’édition en matière de distribution d’ebooks. L’institution souhaite faire le point sur certaines clauses qui empêcheraient aux concurrents de se développer face au géant américain.

Craintes sur certains accords

«Ces dispositions obligent les éditeurs à informer Amazon de l’offre de conditions plus favorables ou différentes à ses concurrents, à lui accorder des conditions analogues à celles qui sont consenties à ses concurrents ou à veiller, par d’autres moyens, à ce que des conditions au moins aussi favorables à celles qui s’appliquent à ses concurrents lui soient octroyées», précise Bruxelles dans son communiqué. Précisant qu’elle concentrera dans un premier temps sa procédure formelle sur les principaux marchés européens, c’est-à-dire les livres numériques en anglais et en allemand, elle souhaite vérifier la conformité de ces accords avec les articles 101 et 102 sur le fonctionnement de l’Union européenne qui interdisent les accords anticoncurrentiels et les abus de position dominante.

«Il est de mon devoir de veiller à ce que les accords conclus par Amazon avec des maisons d’édition ne portent pas préjudice aux consommateurs en empêchant d’autres distributeurs de livres numériques d’innover et d’exercer une concurrence effective vis-à-vis d’Amazon. Notre enquête montrera si nos craintes sont fondées», a déclaré Margrethe Vestager, la commissaire européenne chargée de la politique de concurrence.

L’Europe, premier marché mondial des ebooks en 2017

En 2011, la Commission européenne avait déjà ouvert une procédure dans le secteur des livres numériques. A l’époque, Apple et cinq éditeurs, dont Hachette Livres, étaient concernés par cette enquête qui portait sur une éventuelle entente. Ces derniers avaient finalement pris des engagements qui avaient été acceptés par l’exécutif européen. L’enjeu est de taille. A 19 milliards de dollars, l’Europe devrait devenir le premier marché mondial pour les ebooks d’ici à 2017, selon une étude de Forrester publiée en 2013.

Au-delà de ces enquêtes, la Commission européenne était également entrée dans un bras de fer avec le gouvernement français. Estimant qu’un livre est une œuvre, l’Hexagone applique en effet une TVA réduite de 5,5% sur les ebooks, au même titre que les livres papier. La Commission européenne estime quant à elle que la vente d’un ebook relève d’un service, et doit donc se voir appliquer un taux de 20%. La justice européenne lui a finalement donné raison en mars. Le marché français des livres dématérialisés devrait représenter 115 millions d’euros cette année, selon GfK.

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Olivier Harmant

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