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La cour d’appel de paris confirme la condamnation des créateurs de RadioBlog

Dernier épisode en date de l’affaire qui avait défrayé la chronique internet en septembre 2009, la cour d’appel de Paris vient de confirmer pour une bonne part les sanctions à l’encontre de Benoît Tersiguel, le fondateur de RadioBlog ainsi que son père.

Pour rappel, ils avaient été condamnés en 2009 à un an de prison avec sursis, 10 000 € d’amende et plus d’1 M€ de dommages et intérêts aux producteurs de disques pour avoir diffusé en streaming près de 300 000 titres sur radioBlogClub.fr. Ce million d’euros avait alors été jugé exorbitant par une grande partie de la communauté du web français.

La cour d’appel de Paris a entériné hier la lourdeur de la condamnation, même si elle ne retient pas les chefs d’abus de biens sociaux, au motif de « mise à disposition du public d’un logiciel conduisant à l’écoute et au partage non autorisé d’oeuvres musicales protégées ».

La peine de prison avec sursis est ramenée de 12 à 9 mois mais les 10 000 € d’amende et le million d’euros de dommages et intérêts sont confirmés.

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3 commentaires

  1. C’est honteux.

    Je ne compte plus le nombre d’artistes découverts grâce à RadioBlog et dont j’ai pu acheter par la suite les albums.

  2. Sans l’avant-gardisme de Radioblog nous ne serions jamais arrivé aux solutions d’écoutes légales en ligne si vite. Bon courage à Benoît Tersiguel.

  3. Benoît Tersiguel est un résistant. Il s’est battu pour faire profiter à tous de la musique en accès instantané. Grace à son combat, aujourd’hui nous pouvons tous profiter de ces services via Deezer ou Spotify. Alors quoi ? Est il réellement humain de rester derrière notre écran pour lire cette information ? Nous devons combattre ce genre d’injustice surtout quand la personne condamné c’est battu pour nous tous.

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