Quelle est la définition de Key man clause ou clause d’homme clé?

La Key man clause, ou Clause d’Homme Clé fait référence à une clause dans un contrat ou un accord qui prévoit des dispositions spéciales en cas de décès ou d’incapacité de travail d’une personne clé pour l’entreprise. La Key man clause est souvent utilisée dans les contrats de prêt et les accords de financement de capital-risque pour protéger l’investisseur en cas de perte de la personne clé pour l’entreprise.

La Key man clause peut prévoir des dispositions telles que la résiliation du contrat ou l’obligation pour l’entreprise de rembourser le prêt ou de rembourser les fonds de l’investisseur. La Key man clause peut également prévoir des dispositions pour remplacer la personne clé, telles que la nomination d’un remplaçant ou la mise en place de mesures de succession.