Dirigeants : une erreur peut vous coûter personnellement très cher

Avec Assurup

19/05/2025

En tant que dirigeant, vous portez sur vos épaules la responsabilité quotidienne de décisions complexes, parfois risquées. Mais savez-vous qu’une simple erreur de gestion, une infraction réglementaire ou un licenciement abusif peuvent engager votre responsabilité personnelle ? Une mise en cause n’impacte pas seulement votre image, c’est votre patrimoine privé qui est directement exposé. D’où l’importance de souscrire une assurance responsabilité des dirigeants (RCMS).

Qu’est-ce que l’assurance responsabilité des dirigeants ?

L’assurance responsabilité des dirigeants, également appelée RCMS (Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux), est une garantie spécifique qui protège la personne physique en cas de mise en cause au civil ou au pénal dans le cadre de ses fonctions. Contrairement à la responsabilité civile professionnelle qui couvre la société en tant que personne morale, la RCMS intervient dès lors que c’est le dirigeant en titre ou de fait qui est poursuivi personnellement.

En d’autres termes, si une faute de gestion, une violation des statuts, une négligence dans l’administration ou encore une infraction au Code du travail ou au droit fiscal vous est reprochée, vous pouvez être tenu de réparer personnellement le préjudice, sur vos fonds propres. Maison, véhicule, épargne ou biens de famille… rien n’est hors de portée en cas de condamnation.

Pourquoi souscrire une RCMS ?

Diriger une entreprise, une TPE ou une association, c’est aussi accepter un risque juridique permanent. Or, le moindre incident peut suffire à engager votre responsabilité personnelle. Voici les principales causes fréquentes de mise en cause :

Faute de gestion (investissement hasardeux, défaut de supervision…).
Violation des statuts de la société.
Infraction à une obligation légale ou réglementaire.
Licenciement jugé abusif.

Dans ces cas, le contrat RCMS prend en charge les frais de défense, les dommages-intérêts, voire certains frais annexes (gestion de crise, assistance psychologique, protection de l’e-réputation…).

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Une couverture sur mesure… dès 20 euros par mois

Le coût d’une assurance RCMS dépend de plusieurs variables, notamment le statut juridique, la taille de l’entreprise, le niveau de levées de fonds, la santé financière ou encore l’historique de gestion. Mais dès 20 € par mois, il est possible d’accéder à une protection solide et immédiate, avec une attestation en ligne et une interface simplifiée, adaptée aux dirigeants d’entreprise, de start-up ou d’association.

Plus de 1 500 activités professionnelles sont éligibles (conseil, informatique, communication, marketplace, édition logicielle, nutrition, vente d’objets, hébergement de données…). Le champ d’application est large, incluant aussi bien les mandataires sociaux d’associations que les dirigeants de filiales ou de groupes.

Qui est couvert ? Jusqu’où va la protection ?

La RCMS s’adresse à toute personne physique ayant un mandat de direction, qu’il s’agisse d’un gérant, d’un directeur général, d’un administrateur ou d’un représentant légal. Les garanties demeurent valables après la cessation de fonctions, en cas de poursuites différées. Elle couvre :

Les frais de défense devant les juridictions civiles, commerciales ou pénales.
Les dommages pécuniaires (y compris pour préjudice moral ou financier subi par un tiers).
La responsabilité personnelle face aux salariés, aux clients, à l’administration ou aux actionnaires.

Bon à savoir : certaines exclusions s’appliquent. Par exemple, les fautes intentionnelles, les amendes pénales ou les réclamations liées à des intérêts financiers personnels ne sont pas couvertes.

Un rempart pour votre patrimoine personnel

Dans une société où le dirigeant est souvent tenu pour le premier responsable, il est devenu risqué de continuer à exercer sans RCMS. En vous protégeant contre les conséquences financières de vos décisions, cette assurance entreprise vous permet d’exercer sereinement votre mandat, tout en protégeant votre patrimoine personnel et celui de votre famille.

Souscrire une assurance responsabilité des dirigeants, ce n’est pas une option, c’est un acte de prévention intelligent, une mesure de sécurité juridique indispensable à tout cadre, mandataire social ou entrepreneur. Votre fonction vous expose, votre contrat vous protège. Ne laissez pas une décision mal interprétée mettre votre avenir en péril.