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Titres-restaurant: que faut-il savoir pour bien choisir son prestataire?

Depuis sa création en France en 1962, le titre-restaurant a considérablement changé pour s’adapter aux nouvelles formes de travail et concerne aujourd’hui l’ensemble des collaborateurs d’une entreprise même s’ils sont en télétravail. Il s’est également adapté aux nouveaux modes de consommation des Français qui peuvent désormais l’utiliser dans de nombreux commerces. Sa forme a aussi changé. Il est désormais dématérialisé au moyen de cartes à puces, offrant une flexibilité et un moyen de contrôle plus adapté que par le passé.

Car si le titre-restaurant est vu par ses utilisateurs comme un avantage social indéniable, sa gestion est d’autant plus complexe de par la législation qui l’encadre. Ainsi une société a reçu un rappel à la loi en 2018 par l’inspection du travail au motif que l’un de ses collaborateurs utilisait ses titres-restaurant le dimanche. Une situation qui aurait pu être évitée au moyen d’une carte de paiement dont l’usage peut être configuré facilement par un DRH.

Se restaurer dans de bonnes conditions au travail: un acquis social de plus de 100 ans

Mais avant de vous parler des dernières innovations en matière de dématérialisation du titre-restaurant et de sa gestion, revenons sur un siècle d’histoire qui a transformé la restauration de millions de salariés.

Ainsi ce n’est que dans la seconde moitié du 19e siècle que la pause repas fait son apparition. Tout d’abord pour des raisons d’hygiène, afin d’interdire aux ouvriers de manger sur leur lieu de travail, mais aussi afin d’éviter qu’ils n’écourtent leur repos. C’est ainsi que naissent les premières cantines d’entreprise sous forme de salles de « casse croûte » nées avec le décret de 1913. 

Si le législateur a installé les principes de fonctionnement des temps d’arrêts de travail et des lieux de restauration, leurs applications varient selon les accords signés dans les différentes branches professionnelles.

L’idée des titres-restaurant vient elle d’Angleterre. Leur paternité est attribuée au docteur Winchendron. À la recherche d’une solution de restauration le midi pour les salariés de sa clinique, il a l’idée de mettre en place des bons-repas à dépenser auprès de restaurateurs alentours avec lesquels il a passé un accord. L’idée voyagera ensuite jusqu’en France dès 1957.

Reconnaissant l’utilité de ce système, c’est le gouvernement Georges Pompidou qui en 1967 en fera un avantage social. En effet, au-delà de fixer les règles d’émission et d’utilisation des titres, il instaure une exonération sociale et fiscale aussi bien en faveur des salariés que des employeurs, qui va durablement installer les titres-restaurants dans le panel des avantages sociaux destinés aux travailleurs.

En 2018, les titres-restaurant comptaient plus de 4 millions de salariés bénéficiaires pour 140 000 entreprises et collectivités clientes avec un réseau de 180 000 commerces.

Titres-restaurant: des règles souvent mal connues, qui ont coûté très cher à beaucoup d’entreprises

Le financement des titres-restaurant bénéficiant d’une exonération de cotisations sociales, leur utilisation est strictement encadrée. Et si les entreprises ont souvent connaissance des grands principes, elles ignorent parfois des détails qui ont leur importance. Saviez-vous par exemple que l’usage des titres est limité, sauf exceptions,  aux jours ouvrés mais également d’un point de vue géographique?

Nous vous proposerons prochainement un guide complet sur les solutions de titre restaurant, intégrant un comparatif fonctionnel qui vous permettra de mieux identifier les différences et ainsi vous accompagner dans votre choix.

Pour être informé de la disponibilité du Guide des nouveaux outils RH édité par FrenchWeb et le Journal des RH, nous vous invitons à vous abonner à notre newsletter consacrée aux nouveaux services et solution pour accélerer votre transformation numérique.

Voici un récapitulatif des principales règles à respecter en matière d’attribution de titres-restaurant

  • L’employeur doit prendre en charge au moins la moitié du montant du titre restaurant
    Le montant apporté par l’entreprise peut être compris entre 50% et 60% de la valeur des titres.
  •  L’exonération des cotisations sociales sur le montant du titre restaurant est soumise à conditions
    Pour l’année 2020, la participation de l’entreprise est exonérée des cotisations de sécurité sociale dans la limite de 5,55 euros. Au-delà de ce montant, la contribution est réintégrée dans l’assiette de calcul des cotisations.
  • Tout les collaborateurs doivent être logés à la même enseigne
    Le titre-restaurant étant un avantage social, il doit être attribué dans les mêmes conditions à toutes les personnes qui ont un contrat avec l’entreprise, quel que soit sa nature: CDI, CDD, intérim, stage. Toutefois, l’employeur peut déroger à la règle si les autres collaborateurs bénéficient d’une indemnité d’un montant équivalent à celle de sa participation financière dans le titre-restaurant.
  • Un jour travaillé = un titre-restaurant
    L’employeur ne peut accorder qu’un seul titre-restaurant par jour de travail effectué. Et à condition que le repas soit compris dans l’horaire de travail journalier. Ainsi tous les jours non travaillés, quel que soit le motif, ne sont pas compris dans le calcul du nombre de titres: congé maladie, congés payés, RTT, congé-formation…
  • Des dépenses limitées par jour
    Le plafond d’utilisation du titre restaurant est fixé à 19 euros par jour. Exceptionnellement, afin de soutenir les restaurants impactés par la crise du Covid-19, cette limite journalière a été doublée jusqu’au 31 décembre 2020 et s’élève donc désormais à 38 euros.

Cela concerne uniquement les établissements suivants:

  • les restaurants traditionnels,
  • les établissements de restauration rapide mobiles ou non,
  • les établissements de self-service,
  • les restaurants dans les hôtels,
  • les brasseries proposant une offre de restauration.

Les supermarchés et magasins alimentaires sont donc exclus de cette exception.

  • Les titres ne peuvent être utilisés que certains jours
    Ils sont utilisables tous les jours à l’exception des dimanches et jours fériés sauf autorisation donnée par l’employeur car le salarié travaille ces jours là. En cas de dérogation, l’information doit être communiquée à l’entreprise émettrice des titres afin qu’une mention soit ajoutée sur le titre papier ou le que le titre dématérialisé soit configuré en fonction.

    Sur ce point également, le gouvernement a mis en place une nouvelle règle valable jusqu’au 31 décembre 2020. Tous les détenteurs de titres-restaurant peuvent les utiliser les dimanches et jours fériés dans les établissements également concernés par l’augmentation du plafond journalier, mentionnés juste au-dessus. 
  • Une liste de produits autorisés limitée
    Les titres-restaurant ne peuvent être utilisés que pour régler la consommation d’un repas, de préparations alimentaires ou de fruits et légumes. Concrètement, ils sont utilisables auprès des restaurateurs et commerçants agréés auprès de la Commission Nationale du Titre-Restaurant (CNTR). Il s’agit des supermarchés- qui sont d’ailleurs normalement dotés d’un outil de caisse bloquant la possibilité de payer les achats interdits- des boulangeries, sandwicheries, restaurants, charcuteries…
  • La limite à l’utilisation des titres est aussi géographique
    Ces derniers ne peuvent être utilisés que dans le département, ainsi que ceux limitrophes, du lieu de travail. Des exceptions peuvent être accordées par l’employeur, par exemple pour les salariés qui sont souvent en déplacement. En cas de dérogation, c’est à l’entreprise de le communiquer à la société émettrice des titres.
  • Les titres-restaurant ont un millésime
    Ils doivent être utilisés pendant l’année civile dont ils sont issus. Ils sont néanmoins encore valables durant deux mois à compter du 1er janvier de l’année suivante.
  • Les titres peuvent être échangés en cas d’expiration
    Le salarié peut demander l’échange des titres non utilisés s’il les remet à l’employeur dans les quinze jours qui suivent la fin de leur période d’utilisation. Ces titres sont alors échangés gratuitement contre un nombre égal du nouveau millésime.
    Ainsi, de son côté, l’employeur peut lui échanger les titres non utilisés ou distribués au 31 décembre de leur millésime. Pour cela, il doit en faire la demande auprès de la société émettrice dans le mois suivant la fin de la période d’utilisation.
  • Les titres-restaurants sont nominatifs
    L’identité du bénéficiaire doit apparaître sur le titre, que ce soit sur la version papier ou sur le support physique du paiement dématérialisé. Et il est illégal de les donner à une autre personne pour qu’elle s’en serve.
  • Que se passe-t-il en cas de départ de l’entreprise?
    Le salarié a le droit au remboursement de la participation à l’achat des titres non utilisés.
  •  Quelle temporalité pour le règlement de la commande à la société émettrice?
    L’entreprise doit effectuer le règlement au plus tard à la livraison des titres et pour la totalité de leur valeur libératoire.

Une bonne gestion des titres-restaurant passe aussi par le bon montant

Il n’existe aucune obligation de montant. Selon les données de la CNTR leur valeur moyenne avoisine 8 euros.

Or la question est loin d’être anodine. Un montant trop bas envoie un mauvais signal aux collaborateurs et aux candidats. Vous vous retrouverez face à de l’incompréhension et au sentiment que l’entreprise ne prend pas ce sujet au sérieux. A l’inverse, un montant trop élevé n’est pas souhaitable non plus puisqu’une partie de celui-ci est imputé à la rémunération des salariés. Tout cela en gardant en tête que l’exonération de cotisations sociales a aussi des limites.

Ainsi, dans un premier temps, votre choix sera forcément influencé par cette limite. Cette année, la valeur du titre-restaurant donnant droit à l’exonération maximale est comprise entre 9,25 euros (pour une participation patronale de 60 %) et 11,10 euros (participation de 50 %). Ainsi à vous de voir si vous souhaitez rester strictement dans ce cadre ou si vous êtes prêt à le dépasser.

A noter que la limite d’exonération est relevée chaque année. Depuis la dernière loi de finances, à compter de l’imposition des revenus de 2020, cette revalorisation se fait dans la même proportion que la variation de l’indice des prix à la consommation hors tabac entre le 1er octobre de l’avant-dernière année et le 1er octobre de l’année précédant celle de l’acquisition des titres-restaurant. Si besoin, le montant est arrondi au centime d’euro le plus proche. L’Urssaf dispose d’une page dédiée qui comprend un estimateur de cotisations.

La situation géographique de l’entreprise est également à prendre en compte. C’est naturellement en Île-de-France, et dans les grandes métropoles, que la valeur faciale des titres-restaurant est la plus élevée. Vous connaissez votre quartier, à partir de quel montant les salariés peuvent-ils se restaurer correctement?

Il est également intéressant de regarder les pratiques en vigueur dans votre secteur d’activité afin de vous aligner pour ne pas être en décalage et rester compétitif. Certains secteurs comme la banque-assurance ou le numérique sont traditionnellement plus généreux. Pour vous faire une idée, vous pouvez vous rapprocher de la Commission Nationale des Titres Restaurant qui dispose de données. 

La dématérialisation pour simplifier la gestion des titres-restaurant, pas si simple que cela?

Si la dématérialisation, qui n’est autorisée que depuis 2014, est un facteur favorable pour rendre les titres-restaurant plus accessibles à des entreprises qui n’osaient pas l’adopter en raison de sa charge administrative, l’adoption du titre-restaurant dématérialisé par de nombreux salariés bénéficiant déjà du titre « papier » n’est pas aussi simple que cela. Le format papier offre une liberté qui permet des usages parfois déviants (donner à ses enfants un titre-restaurant plutôt que de l’argent), et auxquels beaucoup de salariés sont attachés, et que leur carte de paiement ne leur permettra plus.

C’est aussi une reconfiguration des équipes qui gèrent jusqu’à présent les titres-restaurant de leur entreprise. Ainsi certaines structures n’osent pas toucher à un système papier auxquelles elles sont habituées depuis des années. Pourtant le changement semble inéluctable, le leader du secteur Edenred prévoit par exemple de mettre fin à l’édition de titres papiers d’ici 2022.

A ce propos, voici le témoignage de Delphine Schoffer, DRH de Wallix, éditeur de logiciels de cybersécurité. Début 2020, l'entreprise est passée des titres-restaurant papiers à une solution dématérialisée. Si elle a fait face à des résistances, avec méthodologie, elle a réussi à entraîner les salariés dans ce changement. Depuis, la greffe a parfaitement pris. Comment l'entreprise s'y est-elle prise? Delphine Schoffer revient également sur l’importance des titres-restaurant comme outil participant à la qualité de vie au travail.

Listen to "Dématérialisation des titres-restaurant: « C’est un gain que l’on estime à deux jours par mois»" on Spreaker.

Les nombreux avantages du format dématérialisé:

– Cela évite la mauvaise utilisation des titres-restaurant. Les limites sont directement enregistrées sur la carte. Plus possible par exemple de l’utiliser le dimanche alors que le salarié ne travaille pas.

– En cas de perte ou de vol, la procédure est beaucoup plus simple et la réponse apportée plus satisfaisante. Il suffit au collaborateur de se rendre sur l’application ou le site Web pour le déclarer et que le moyen de paiement dématérialisé soit bloqué. Des nouveaux identifiants, et le cas échéant une nouvelle carte, lui sont envoyés. Il peut ensuite reprendre l’utilisation de ses titres-restaurant. Dans le cas du papier, le salarié doit prévenir son employeur et l’organisme émetteur des titres. Mais ceux-ci sont définitivement perdus.

– La possibilité pour le salarié de payer le prix exact de ses achats ou de son repas. Ce dernier n’a plus besoin de se demander si l’établissement rembourse la différence.

– Côté employeur, la gestion administrative des titres est considérablement allégée. Fini la réception puis la distribution mensuelle des titres-restaurant. Sachant que des frais de gestion et de livraison sont aussi souvent imputés. Via les solutions dématérialisées, les comptes des salariés sont rechargés à distance via un extranet sécurisé. Les structures de tailles importantes peuvent passer par un rechargement via SFTP.

– La procédure de remplacement des titres périmés est aussi beaucoup moins lourde. Dans le cas du papier, l’employeur doit les récupérer puis les renvoyer à l’émetteur qui en retour lui fait parvenir les nouveaux titres à la bonne date. Dans le cas du dématérialisé, les salariés peuvent faire la demande en ligne via leur compte et le changement se fait automatiquement.

– Avec les solutions dématérialisées, il est possible d’effectuer des commandes en ligne. Des plateformes comme Deliveroo ou Uber Eats, par exemple, les acceptent .

– La dématérialisation permet aux salariés de gérer plus simplement leur titres en pouvant consulter toutes les informations clés en ligne: montant disponible, période de validité…

– Elle peut aussi s’inscrire dans la démarche RSE des entreprises. En y ayant recours, ces dernières contribuent a réduire la consommation de CO2 liée à la transformation, l’impression et la distribution du papier.

Les différents systèmes de titres dématérialisés:

Il existe principalement trois types de solutions:

– Les cartes adossées au réseau bancaire (Visa, Mastercard)
Leur avantage est qu’elles utilisent les réseaux bancaires existants. Elles fonctionnent auprès de tous les commerces qui ont été agréés par la Commission nationale des titres restaurant à partir du moment où ils sont équipés d’un terminal bancaire. Ainsi, l’établissement n’a aucune mise à jour à effectuer sur son terminal.

-Les cartes titres-restaurant privatives
Etant donné qu’elles passent par un réseau privatif, il faut que l’établissement ait effectué une mise à jour spécifique de son terminal de paiement pour pouvoir l’accepter.

– Les smartphones
Il faut que le commerçant ait installé un lecteur capable de traiter les transactions via mobile.

Quels sont les fournisseurs de solutions de gestion de titres-restaurant?

Aujourd’hui, toutes les entreprises du secteur proposent des solutions dématérialisées. En France, il existe sept sociétés émettrices de titres-restaurant. Parmi elles, Edenred, Sodexo, Up et Natixis Intertitres, sont les acteurs historiques d’un secteur considéré comme très difficilement pénétrable par de nouvelles entreprises.

D’ailleurs, en 2019, les quatre sociétés surnommées « le cartel des titres-restaurant » ont écopé d’une amende totale de 414,7 millions d’euros par l’Autorité de la concurrence pour avoir échangé pendant plusieurs années des informations confidentielles pour verrouiller le secteur.

Ces dernières années, le secteur s’est élargi et trois startups se sont lancées en ne proposant dès leur origine que des solutions dématérialisées: Resto Flash, Swile et Wedoofood.

Que faut-il savoir sur ces différents acteurs qui se partagent le secteur?

  • Apetiz, la carte proposée par Natixis Payments

    Crédit Apetiz

    La solution qui appartient à Natixis Payments, filiale du Groupe BPCE, existe depuis près de 30 ans et était précédemment connue sous le nom de Chèque de Table. Face à la dématérialisation du secteur, elle a changé de nom pour devenir Apetiz et mieux refléter cette nouvelle réalité. L’entreprise revendique 36 000 clients entreprises et collectivités. Elle cite notamment La Redoute, Leroy Merlin ou encore la Fondation Hôpitaux de Paris-Hôpitaux de France comme clients.

    •  Pass Restaurant de Sodexo

      Crédit: Sodexo.

      Le spécialiste de la restauration collective et plus généralement de la sous-traitance de services, Sodexo, a lancé sa carte « Pass Restaurant » en 2015. Le groupe revendique 31 300 entreprises clientes. Parmi elles, il cite Boxtale, Colliers International ou encore Davytopiol.

    • Resto Flash , 100% mobile

    Crédit: Resto Flash.

    Resto Flash a été créé dès 2011 par Emmanuel Rodriguez-Maroto et David Contour. Il s’agit d’une solution 100% dématérialisée sur mobile. Elle permet également le remboursement entre collaborateurs ou encore de régler par groupe. Elle revendique 2 000 organismes clients dont SeLoger, Greenpeace ou encore Total Direct Energie.

     

  • Swile, le chouchou des startups

    Crédit: Swile.

Lancée en 2017 sous le nom de Lunchr avant de devenir Swile en mars 2020, la startup fondée par Loïc Soubeyrand propose une carte affilée aux réseaux Visa et Mastercard. L’entreprise cite Happn, Airbnb ou encore la Philarmonie de Paris parmi ses clients. Au total, elle en revendique 8 000. En juin 2020, elle a levé 70 millions d’euros et ambitionne de se lancer à l’international.

  • Ticket Restaurant (Edenred), le leader des titres-restaurant

    crédit: Edenred.

    Fondée en 1962, la marque Ticket Restaurant est aujourd’hui détenue par le groupe Edenred, coté en Bourse. Il revendique 140 000 entreprises et collectivités clientes en France, et 850 000 à travers les 46 pays où il est présent.

 

  •  Updéjeuner, la version dématérialisée de Chèque Déjeuner

    Crédit: Groupe Up.

    Anciennement connu sous le nom de Chèque Déjeuner, le groupe Up est une Scop (société coopérative et participative) créée dès 1964. Son changement de nom a eu lieu en 2015. Il revendiquait 85 000 entreprises et collectivités clientes en France en 2019. Il est présent dans une trentaine de pays (Allemagne, Equateur, Portugal, Brésil, Roumanie…).

  • Wedoofood, le challengeur venu des chèques cadeaux

Crédit: Wedoofood

A l’origine, Wedoogift, fondé par Jérôme Proust et Florian Boret en 2014, est spécialisé dans la dématérialisation des chèques cadeaux. Depuis janvier 2020, la startup s’est également lancée dans les titres-restaurant. Son plan de développement est notamment de proposer à ses clients un package combiné avec ses deux offres. Elle en revendique 3 500 pour sa solution historique parmi lesquels KPMG, EDF ou encore Bureau veritas.

guide@decode.media

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