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Après une première condamnation pour dénigrement, M6 est à nouveau condamné dans son procès l’opposant à TVReplay.

Lancé en avril 2009, TV-replay.fr est un guide de la télévision de rattrapage. Il répertorie l’ensemble des programmes tv disponibles gratuitement et légalement sur les sites des chaines. M6 Groupe avait engagé une procédure pour violation de droits d’auteur, parasitisme et concurrence déloyale à l’encontre de TV Replay, reprochant l’utilisation de liens dits «profonds» qui redirigent les internautes non pas vers les pages d’accueil mais vers les pages des sites M6 replay et W9 Replay où sont diffusés les programmes.

En première instance, le groupe M6 avait été débouté de toutes ses demandes (violation de droits d’auteur, parasitisme et concurrence déloyale) et condamné à verser 35 000 € au titre de dommages et intérêts pour dénigrement et de l’article 700.

La Cour d’Appel de Paris vient de confirmer le jugement de première instance opposant M6 et SBDS, la société exploitant TV Replay, et condamne M6 à payer 15 000 € de dommages et intérêts pour rupture sans préavis des relations commerciales et 20 000 € par application de l’article 700 du code de la procédure civile.

Cette décision conforte TV-replay.fr dans sa stratégie depuis son lancement en avril 2009, qui est de faciliter l’accès à l’offre légale de programmes tv à la demande. Le site a enregistré 2,2 millions de visiteurs uniques en mars 2011. SBDS Active a lancé début mars 2011 TV-replay.co.uk sur le marché britannique.

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Richard Menneveux

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